Les minuscules

Ce site web est la propriété de :

License to Construct BVBA
Zuiderlaan 1-3
9000 GENT
BE0841.841.125
adresse e-mail : info@licensetoconstruct.com

En accédant et en utilisant ce site web, vous acceptez explicitement les conditions générales suivantes.

Le contenu de ce site, y compris les marques, logos, dessins, données, noms de produits ou d'entreprises, textes, images, etc. sont protégés par des droits intellectuels et appartiennent à License to Construct BVBA ou à des tiers habilités.

Toutes les illustrations sont fournies à titre d'information uniquement et n'engagent pas contractuellement License to Construct BVBA.

Les informations contenues sur le site sont de nature générale. Il n'est pas adapté à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne constitue donc pas un conseil personnel, professionnel ou juridique à l'utilisateur.

License to Construct BVBA met tout en œuvre pour que les informations fournies soient complètes, correctes, précises et à jour. Malgré ces efforts, des inexactitudes peuvent apparaître dans les informations mises à disposition. Si les informations fournies contiennent des erreurs ou si certaines informations sur ou via le Site sont indisponibles, License to Construct BVBA s'efforcera de corriger cette situation dans les meilleurs délais.

Toutefois, License to Construct BVBA ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation des informations contenues sur ce site.

Si vous constatez des inexactitudes dans les informations mises à disposition sur le site, veuillez contacter l'administrateur du site.

Le contenu du site (y compris les liens) peut être amendé, modifié ou complété à tout moment sans préavis ni notification. License to Construct BVBA ne donne aucune garantie quant au bon fonctionnement du site web et ne peut en aucun cas être tenue responsable du mauvais fonctionnement ou de la (non)disponibilité temporaire du site web ou de toute forme de dommage, direct ou indirect, pouvant résulter de l'accès au site web ou de son utilisation.

License to Construct BVBA ne peut en aucun cas être tenue responsable, directement ou indirectement, spécifiquement ou non, vis-à-vis de quiconque, de tout dommage résultant de l'utilisation de ce site ou de tout autre site, notamment du fait de liens ou d'hyperliens, y compris, sans limitation, toute perte, interruption de travail, dommage aux programmes ou autres données du système informatique, aux équipements, logiciels ou autres éléments appartenant à l'utilisateur.

Le site web peut contenir des hyperliens vers des sites ou des pages de tiers, ou y faire indirectement référence. L'inclusion de liens vers ces sites ou pages n'implique aucune approbation implicite de leur contenu.

License to Construct BVBA déclare expressément qu'elle n'a aucun contrôle sur le contenu ou les autres caractéristiques de ces sites web et ne peut en aucun cas être tenue responsable de leur contenu ou de leurs caractéristiques ou de toute autre forme de dommage résultant de leur utilisation.

Le droit belge s'applique à ce site. En cas de litige, seuls les tribunaux de l'arrondissement d'Anvers sont compétents.